Droits au contenu

Droits aux enregistrements sonores et vidéo

Avant de lancer une duplication ou un pressage il faut bien clarifier les droits sur le contenu. Seul le propriétaire ou le titulaire de cet enregistrement ont  le droit de reproduire le son ou l’enregistrement vidéo en entier ou en parties. Donc, si vous n’êtes  pas en possession  des licences il faut  demander une autorisation écrite des droits de reproduction au propriétaire pour tous les composants du contenu!

Ainsi, par exemple chaque passage de musique dans une application CD-ROM ou un film, quel que soit le format du fichier ainsi que chaque passage du film doit être vérifé.

Droits des documents et des logiciels (CD-ROM)

Concernant les logiciels et les documents la situation des droits doit être vérifiée d’une manière similaire à celle décrite précédemment. Même la soi-disant « shareware » peut en effet être utilisée librement mais avant de la reproduire vous êtes obligés de demander l’autorisation écrite du propriétaire.

Droits des polices et des images sur les imprimés

Ils existent des droits de propriété aussi sur les images et les polices. Si vous utilisez des photos ou des logos pour la conception de vos imprimés, vous devez au préalable préciser si elles peuvent être utilisées sans autorisation.